Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par INSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-16 du 17 avril 2020.
Le déposant est INSIGN domicilié(e) 7, rue de la République - 69001 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique FORGET domicilié(e) 106, rue La Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634733.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSIGN - 7, rue de la République - 69001 - Lyon - France
HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique FORGET - 106, rue La Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Logiciels [programmes enregistrés]; logiciels pour téléphones mobiles, pour téléphones portables, pour smartphones ; logiciels de traitement de données ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de traitement d`images numériques ; logiciels de traitement de texte ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles, pour téléphones portables, pour smartphones ; plates-formes logicielles ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ;
Gestion d’affaires commerciales ; gestion d`entreprises commerciales ; administration commerciale ; direction commerciale ; gestion des affaires ou des activités commerciales d`une entreprise industrielle ou commerciale ; aide à la gestion commerciale ; assistance en administration commerciale ; aide à la direction d`entreprises industrielles ou commerciales ; services d`administration commerciale pour des tiers ; aide à la gestion des affaires ou des fonctions commerciales d`une entreprise industrielle ou commerciale ; services d`assistance commerciale, de gestion et administratifs ; prestations de conseils commerciaux et services de conseillers commerciaux ; prestation de conseils en gestion commerciale ; conseillers en gestion des affaires commerciales ; prestation de conseils en matière de préparation et réalisation de transactions commerciales ; services de préparation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; mise à disposition des programmes de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales ; mise à disposition d`informations en matière de contacts d`affaires et commerciaux ; organisation de programmes de fidélisation de clients à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; mise à disposition d`informations commerciales par le biais de sites web ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d`intermédiation commerciale ; services d`intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d`éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements ; gestion de fichiers commerciaux informatiques ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux ; gestion de projets commerciaux pour des tiers ; organisation et réalisation d`expositions, de salons et de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation et tenue de salons professionnels à des fins commerciales ou publicitaires ; planification, et animation de salons professionnels, expositions et présentations à des fins commerciales ou publicitaires ; planification stratégique commerciale ; préparation de rapports commerciaux ; préparation de statistiques commerciales ; parrainage promotionnel de foires commerciales ; publicité de sites web commerciaux ; services de publicité et d`informations commerciales par réseau Internet ; parrainage publicitaire ;
Services financiers ; services financiers sous forme de prêts ; services d`investissements financiers ; financement de projets industriels ; parrainage financier ; mécénat et parrainage financiers ; soutien financier en tant que parrainage ; organisation du financement de projets de construction ; organisation de collectes financières ; prestation de conseils financiers ; services de conseillers en matière d`organisation financière d`entreprises ; mise à disposition d`informations, services de conseillers et prestation de conseils dans le domaine financier ; services stratégique de conseils financiers aux entreprises ; services d`incubation, à savoir fourniture d`espaces de travail équipés de matériel commercial et d`autres aménagements pour entreprises émergentes, en démarrage et existantes ;
Services de salons de discussion [chat] en ligne pour réseaux sociaux ; Mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d`ordinateurs ; mise à disposition de chatrooms en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ;
Formation ; coaching [formation] ; cours de formation assistée par ordinateur ; formation dans le domaine de la gestion commerciale ; formation pratique [démonstration] ; réalisation de cours de formation ; transmission de savoir-faire [formation] ; accompagnement personnalisé [coaching à savoir formation] [éducation et formation]; préparation, organisation et animation de congrès, de séminaires, conférences, d’ateliers et de cours de formation et formations complémentaires ; préparation d`expositions à des fins de formation ; services de conseillers et d`information en matière de préparation, d`animation et d`organisation de congrès ; services de conseillers relatifs à la formation, la formation complémentaire et l`éducation ; mise à disposition de programmes de formation ; publication de guides de formation ; publication de manuels de formation ;
Conception, développement, programmation, implémentation et maintenance de logiciels et de matériel informatique ; développement de bases de données informatiques ; développement de logiciels de traitement de données ; conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; création, conception, développement et maintenance de sites web ; services de développement de logiciels d`application pour la distribution de contenus multimédias ; recherches en matière de développement de logiciels ; recherches pour le développement de nouveaux produits ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; développement de plateformes informatiques ; services de conseillers techniques en matière de développement de produits ; mise à disposition d`informations dans le domaine du développement de logiciels ; mise à disposition d`informations dans le domaine du développement de produits ; services de conseillers en matière de conception, développement et utilisation de matériel informatique et logiciels ; hébergement de carnets web, hébergement de plateforme Web visant à la constitution d`un réseau social, professionnel ou personnel ;
Services juridiques ; concession de licences de marques [services juridiques] ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; concession de licences de technologie [services juridiques]; conseils juridiques pour répondre à des appels d`offres ; mise à disposition d`informations sur des questions juridiques ; concession de licences de recherche et développement [services juridiques] ; services juridiques en matière d`exploitation de droits de propriété intellectuelle ; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique ; services de réseautage social en ligne.
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